DISCLAIMER

Conditions d'utilisation du site web

Conditions d'utilisation

1. Champ d'application
1.1. Le site web ("Site web") est mis à disposition par STUYTS ACCOUNTING SERVICES SPRL, dont le siège social est situé Koningin Astridlaan 2A à 8200 Bruges (numéro d'entreprise 0405.272.631).

1.2. Les présentes conditions d'utilisation du site web ("Conditions d'utilisation") vous donnent, avec les conditions auxquelles il est formellement fait référence (comme la ”Déclaration de confidentialité” et la ”Déclaration de cookie”), des informations concernant STUYTS ACCOUNTING SERVICES et concernant la manière dont vous pouvez faire usage du site et selon quelles conditions. Nous vous invitons à lire attentivement ces documents étant donné que leurs dispositions peuvent se révéler très importantes pour vous.

1.3. Par votre simple utilisation du Site web, vous marquez formellement votre accord concernant les “Conditions d'utilisation”. Si après la lecture des Conditions d'utilisation vous ne pouvez marquer votre accord avec leur contenu, nous vous invitons à cesser alors toute utilisation du Site web.

2. But et contenu du Site web
2.1. Le Site web fournit des informations concernant les services et les offres de STUYTS ACCOUNTING SERVICES. Il propose également des informations concernant STUYTS ACCOUNTING SERVICES en tant qu'entreprise. Le Site web peut en outre également comporter des informations de toute nature comme des réglementations légales & fiscales, ...

2.2. STUYTS ACCOUNTING SERVICES ne garantit néanmoins en aucun cas que de telles informations ou d'autres seront mises ou maintenues à disposition et STUYTS ACCOUNTING SERVICES se réserve le droit d'adapter, modifier ou compléter le contenu du Site web de la manière qu'elle jugera la plus adéquate, et ce, sans aucune annonce ou notification préalable.

3. Votre utilisation du site web
3.1. L'Utilisateur accepte de n'utiliser exclusivement le Site web qu'à des fins personnelles, non-commerciales et conformément à toutes les dispositions légales applicables à l'Utilisateur.

3.2. L'Utilisateur accepte de ne pas utiliser de virus, "deep link", "robot", ou autres systèmes dommageables automatiques et autres afin de se procurer un accès au Site web ou afin de reproduire ou d'influencer de quelque manière que ce soit certaines parties du Site web. L'Utilisateur ne testera pas non plus la vulnérabilité du Site web ou de tout autre réseau connecté au Site web et l'Utilisateur n'entreprendra pas la moindre action pouvant générer une quantité de contenu de taille disproportionnée sur le Site web ou tout autre réseau afin, par exemple, de créer un "Denial of Service". Plus généralement, l'Utilisateur s'engage à ne pas manipuler le Site web de quelque manière que ce soit.

3.3. Si le Site web devait offrir la possibilité de télécharger du contenu, l'Utilisateur accepte de se conformer à toute réglementation applicable et à respecter les principes généraux de bon goût et de bonnes moeurs.

4. Responsabilité
4.1. La responsabilité de STUYTS ACCOUNTING SERVICES ne peut en aucun cas et dans aucune circonstance être engagée, que ce soit directement ou indirectement, de manière générale ou particulière, pour des dommages directs ou indirects imputables à l'utilisation du Site web, en ce compris mais sans toutefois s'y limiter, à la suite de la communication d'informations inexacte et/ou de tout endommagement ou perte de données stockées sur l'appareil de l'Utilisateur.

4.2. Malgré tous leurs efforts, les services internet ne peuvent jamais être totalement exempts de tout risque de sécurité éventuel. C'est pourquoi STUYTS ACCOUNTING SERVICES décline toute responsabilité en cas de violation de la confidentialité des données de l'utilisateur, par exemple si le Site web, les serveurs de STUYTS ACCOUNTING SERVICES et/ou la communication entre le Site web et les serveurs de STUYTS ACCOUNTING SERVICES devaient subir une attaque de tiers.

4.3. STUYTS ACCOUNTING SERVICES n'offre aucune garantie quant au bon fonctionnement du Site web et ne peut en aucune manière être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement ou de la disponibilité/l'indisponibilité temporaire ou encore de toute forme de dommage, direct ou indirect, pouvant découler de l'accès au Site web ou de l'utilisation de celui-ci.

4.4. La présente clause ne déroge en rien aux dispositions légales impératives qui pourraient en décider autrement ou en cas de malveillance intentionnelle dans le chef de STUYTS ACCOUNTING SERVICES.

5. Propriété intellectuelle
5.1. Toute reproduction, communication publique ou réutilisation du Site web ou d'une partie de celui-ci, c'est-à-dire en ce compris les textes, les illustrations, les éléments interface et les informations de quelque nature que ce soit qui s'y trouvent, est interdite sauf après en avoir obtenu l'autorisation formelle, écrite et préalable de STUYTS ACCOUNTING SERVICES. Ils peuvent être la propriété de tierces parties et nécessiter dès lors aussi une telle autorisation desdites tierces parties.

6. Modifications
6.1. STUYTS ACCOUNTING SERVICES se réserve à tout moment le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation. Au moment de votre visite, vous avez la responsabilité de prendre connaissance des Conditions d'utilisation applicables, et ce, lors de chacune de vos utilisations du Site web. Ces Conditions d'utilisation ont été modifiées et révisées pour la dernière fois en juin 2016.

6.2. Les nouvelles informations sur le site web sont automatiquement soumises aux Conditions d'utilisation.

7. Liens
7.1. Le site web peut comporter des hyperliens ou tout autre mécanisme qui renvoie au contenu proposé par une tierce partie. Un tel contenu ne relève pas du contrôle de STUYTS ACCOUNTING SERVICES et celle-ci ne peut par conséquent accepter la moindre responsabilité y afférente. La présence d'un tel renvoi ne signifie pas non plus que STUYTS ACCOUNTING SERVICES cautionne le contenu mis à disposition par le biais du renvoi en question à un autre site.

8. Traitement des données à caractère personnel et des cookies
8.1. Nous traitons exclusivement vos données à caractère personnel conformément aux dispositions de notre Déclaration de confidentialité. Nous vous invitons à lire attentivement cette déclaration étant donné qu'elle peut comporter des dispositions importantes pour l'Utilisateur.

8.2. Le Site web utilise en outre des cookies. Vous trouverez davantage d'informations à ce sujet dans notre Déclaration de cookie.

9. Non-validité de dispositions
9.1. Si un tribunal ou une autre autorité compétente devait juger qu'une des dispositions des présentes Conditions d'utilisation n'est pas applicable ou qu'elle est illégale, toutes les autres dispositions des présentes Conditions d'utilisation resteront néanmoins applicables et la disposition inapplicable ou illégale sera remplacée par une disposition applicable ou légale se rapprochant le plus possible de l'intention initiale des parties.

10. Renonciation de droits
10.1. Si STUYTS ACCOUNTING SERVICES devait ne pas exercer ou ne pas exercer immédiatement certains droit qui lui appartiennent en vertu de la loi ou de dispositions contractuelles avec l'Utilisateur, une telle absence d'exercice n'induira en aucun cas une quelconque renonciation aux droits en question ou à d'autres droits dans le chef de STUYTS ACCOUNTING SERVICES et celle-ci se réserve, dans les limites de la loi, la faculté d'exercer encore, à tout moment, les droits en question ou d'autres droits.

11. Réclamations, droit applicable et tribunaux compétents
11.1.  Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit belge et doivent être interprétées conformément à celui-ci. Seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Dendermonde sont compétents en cas de litige ne pouvant être réglé à l'amiable, et ce, sans préjudice de toute réglementation impérative.

Déclaration de confidentialité

1. Généralités
1.1. Le site web ("Site web") est mis à disposition par STUYTS ACCOUNTING SERVICES SPRL, dont le siège social est établi Koningin Astridlaan 2A à 8200 Bruges (numéro d'entreprise 0405.272.631).

1.2. La protection des données est prise très au sérieux dans notre entreprise. Nous vous garantissons une protection adéquate de vos données à caractère personnel. Pour ce faire, nous nous fondons sur les dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel (“Loi sur la protection de la vie privée”).

1.3. La présente déclaration de confidentialité pour le Site web ("Déclaration de confidentialité") - qui doit être lue en conjonction avec les autres conditions qui sont applicables au Site web, comme les “Conditions d'utilisation” et la “Déclaration de cookie” - vous donne des informations concernant la manière et les conditions auxquelles STUYTS ACCOUNTING SERVICES reçoit et traite les données à caractère personnel qui lui sont communiquées par le biais du Site web. Nous vous invitons à lire attentivement ces documents étant donné que ces dispositions peuvent être pour vous d'une grande importance.

1.4. Par la simple utilisation du Site web, vous marquez formellement votre accord concernant la présente Déclaration de confidentialité. Si après la lecture de la Déclaration de confidentialité vous ne pouvez marquer votre accord avec son contenu, nous vous invitons à cesser alors toute utilisation du Site web.

2. Que faisons-nous de vos informations?
2.1. Nous traitons les données que vous nous avez volontairement communiquées sur notre Site web pour un usage exclusivement interne et aux fins indiquées. Les données à caractère personnel reçues ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Elles ne seront en outre pas conservées plus longtemps que nécessaire pour l'accomplissement des objectifs pour lesquels elles ont été obtenues.

2.2. Si vous avez accordé à STUYTS ACCOUNTING SERVICES l'autorisation d'utiliser vos données à des fins de marketing direct (par exemple lors de l'inscription à la lettre de nouvelles), ces données seront bien entendu également utilisées à cette fin. Vous pouvez néanmoins demander à tout moment à STUYTS ACCOUNTING SERVICES de cesser une telle utilisation en nous contactant aux coordonnées indiquées ci-dessous. En aucun cas vos données ne seront communiquées à des tierces parties à des fins de marketing direct.

3. Quand traitons-nous ou utilisons-nous vos données à caractère personnel ?
3.1. Les données à caractère personnel obtenues, en ce compris celles que vous avez-vous-même communiquées volontairement (par exemple : nom, adresse e-mail, adresse, numéro de téléphone, etc.), seront uniquement utilisées dans le but pour lequel vous nous avez donné votre autorisation. Dans le cadre du traitement de vos demandes, commandes et utilisation de nos services, nous devrons dans certains cas faire intervenir des tierces parties. Celles-ci sont exclusivement autorisées à utiliser les données à caractère personnel communiquées pour l'exécution de leur mission spécifique et ne sont pas autorisées à les utiliser à d'autres fins. Dans le cadre de l'exécution de leur mission, elles sont également tenues au respect des dispositions de la loi sur la protection de la vie privée.

4. Quelles sont mes possibilités de m'opposer au stockage de mes données ?
4.1. Vous avez le droit de demander gratuitement des informations concernant le traitement de vos données à caractère personnel. Conformément aux dispositions de la loi, vous avez également le droit de faire corriger ces données à caractère personnel, si elles sont inexactes ou si elles ne sont plus actuelles. Vous pouvez par ailleurs, conformément aux articles 10 et suivants de la loi sur la protection de la vie privée, faire supprimer vos données à caractère personnel ou en interdire toute utilisation si elles sont incomplètes ou si elles ne sont pas pertinentes au regard de la finalité pour laquelle elles ont été obtenues.

5. Qu'est-ce qu'un cookie et comment l'utilisons-nous ?
5.1. Sur notre site web, nous utilisons ce que l'on appelle des cookies. Un cookie est un petit fichier qui est déposé par le serveur du propriétaire du site web sur le disque dur du visiteur du site web où il reste stocké. Il enregistre ainsi l'adresse du site visité ainsi que quelques données concernant la visite qui nous permettent d'effectuer certaines statistiques. Pour toute question plus spécifique concernant l'utilisation des cookies, nous vous invitons à consulter notre “Déclaration de cookie” qui vous donnera davantage d'informations à ce sujet.

6. Liens vers d'autres sites web
6.1. Notre Site web contient des liens vers d'autres sites web. La présente Déclaration de confidentialité est uniquement applicable à notre Site web. Lors de la visite d'autres sites web, nous vous conseillons de toujours consulter les dispositions en matière de protection des données à caractère personnel qui sont appliquées par ces autres sites web.

6.2. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu des sites web vers lesquels vous avez été redirigé par le biais d'un lien sur le présent Site web. De même, nous ne sommes en aucun cas réputés marquer notre accord concernant le contenu mis à disposition par le biais de ces liens. En matière de renvoi vers d'autres sites, STUYTS ACCOUNTING SERVICES est uniquement responsable si elle a connaissance du contenu illégal ou punissable du site en question alors qu'il est techniquement possible d'éviter tout renvoi vers celui-ci.

7. Modifications
7.1. STUYTS ACCOUNTING SERVICES se réserve à tout moment le droit de modifier la présente Déclaration de confidentialité. Vous avez la responsabilité de consulter vous-même régulièrement la Déclaration de confidentialité applicable et de tenir compte de sa dernière version. La présente Déclaration de confidentialité a été modifiée et révisée dernièrement en juin 2016.

8. Vous avez encore d'autres questions ?
8.1. Pour toute autre question concernant l'utilisation et le traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez vous adresser à Kris Jonckheere

Vous pouvez également envoyer un e-mail à l'adresse e-mail destinée à cet effet : admin@stuytsbrugge.be.

La déclaration de cookie

1. Généralités
1.1. La présente déclaration de cookie ("Déclaration de cookie") est applicable au site web ("Site web"), qui est exploité par STUYTS ACCOUNTING SERVICES SPRL, dont le siège social est établi Koningin Astridlaan 2A à 8200 Bruges (numéro d'entreprise 0405.272.631).

1.2. La Déclaration de cookie explique quels cookies sont utilisés lorsque vous utilisez le Site web. Au-dessus du Site web, vous serez invité(e) à accepter l'utilisation de cookies tels que décrits dans la présente déclaration. En cas de désaccord avec les dispositions de la présente Déclaration de cookie, nous vous invitons à stopper immédiatement toute utilisation du Site web.

1.3. L'utilisation de cookies par STUYTS ACCOUNTING SERVICES s'inscrit dans le cadre de la politique générale de STUYTS ACCOUNTING SERVICES concernant la protection de votre vie privée et le traitement de vos données à caractère personnel. Vous trouverez davantage d'informations à ce sujet ainsi qu'un compte rendu de vos droits dans ce cadre dans notre “Déclaration de confidentialité”. (*hyperlien*)

1.4. Vous retrouverez les conditions auxquelles est soumise votre utilisation du Site web, dans nos Conditions d'utilisation. (*hyperlien*)

2. Qu'est-ce qu'un cookie ?

2.1. Les "Cookies" sont de petits fichiers qui sont stockés sur votre disque dur lors de la visite de sites sur le web. Ils contiennent des informations liées à un navigateur et à un site web spécifique. Les cookies se composent de deux éléments : le nom et le contenu. Ils sont stockés dans un dossier spécifique sur votre disque dur et dotés d'un ID unique et d'une durée de vie. Lorsque vous retournez sur un site déjà visité, cette page sera reconnue par le cookie du visiteur et l'historique viendra s'enrichir de nouvelles données. Certains cookies sont éliminés automatiquement lorsque vous quittez le site web. D'autres resteront sur votre disque dur tant que vous ne les aurez pas vous-même effacés.

2.2. Les cookies ne sont pas des logiciels actifs, d'exécution et ne sont donc en rien nocifs pour votre ordinateur. Ils ne sont pas non plus toujours de nature commerciale. Les cookies sont utilisés afin de faciliter davantage la tâche de l'internaute : en identifiant le visiteur du site à l'aide d'un cookie, celui-ci n'a pas besoin d'introduire à chaque fois les mêmes données, par exemple des données d'identification ou de réglage de l'écran. Les cookies sont en outre encore utilisés pour déterminer le comportement de navigation des visiteurs. Quelles pages visite-t-il et combien en visite-t-il ? En utilisant quel chemin ? Et combien de temps le visiteur reste-t-il sur le site web ? Sur la base de ces résultats, le site web peut être adapté et mettre l'accent sur les intérêts et les besoins des visiteurs.

3. Quelles sortes de cookies le Site web de STUYTS ACCOUNTING SERVICES utilise-t-il ?

Le Site web de STUYTS ACCOUNTING SERVICES utilise différentes sortes de cookies. Vous trouverez ci-dessous une classification par types des cookies utilisés à ce jour :

- Les cookies nécessaires
Ces cookies sont indispensables pour pouvoir visiter le Site web et pouvoir en utiliser certaines parties. Ces cookies vous permettent par exemple de naviguer entre les différentes parties du Site web ou de compléter des formulaires. Si vous refusez ces cookies, certaines parties du Site web ne fonctionneront plus ou ne fonctionneront plus de façon optimale.
- Les cookies fonctionnels
Les cookies fonctionnels sont les cookies qui facilitent le fonctionnement du Site web et le rendent plus convivial en veillant à vous offrir une navigation la plus personnalisée possible. Il s'agit par exemple des cookies qui retiennent votre préférence linguistique, ainsi que les cookies qui retiennent si vous avez déjà été invité(e) à participer à une enquête pour ne pas vous proposer chaque fois à nouveau la même enquête.
- Les cookies de performance
Il s'agit des cookies qui ont pour fonction de collecter des informations concernant la manière dont les visiteurs utilisent le Site web, comme des informations concernant les pages visitées ou le nombre de signalements d'erreurs communiqués, afin d'analyser et d'optimaliser l'utilisation du Site web.
 
4. Gestion des cookies
4.1. Vous pouvez gérer les cookies sur votre ordinateur en adaptant les réglages de votre navigateur. Vous pouvez choisir de bloquer tous les cookies ou de n'accepter que les cookies de certains sites. Le blocage des cookies peut avoir des répercussions sur votre plaisir de surfer et faire en sorte que vos recherches sur le net se déroulent moins aisément.

4.2. Vous trouverez ci-dessous un compte rendu des possibilités offertes par les navigateurs pour gérer les cookies.

  Google Chrome : Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur le menu Chrome et sélectionnez ensuite l'option 'Réglages'. Cliquez sur 'Montrer les réglages avancés' et ensuite dans la section 'Confidentialité' (Privacy) cliquez sur le bouton 'Paramètres des contenus'. Dans la section 'Cookies' vous pouvez adapter les réglages des cookies et aussi supprimer des cookies.

  Internet Explorer : Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur 'Outils/Extra' et ensuite sur 'Options Internet'. Cliquez sur la partie 'Privacy' et choisissez le niveau souhaité via le curseur. Vous pouvez également procéder manuellement à l'adaptation en cliquant sur 'Avancé'. On distingue les cookies permanents et les cookies directs (first party cookies), les cookies indirects permanents (third party cookies) et les cookies temporaires (session cookies). La suppression des Cookies est possible via l'écran principal des options internet.

  Mozilla Firefox : Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur le bouton menu et choisissez 'Options'. Sélectionnez ensuite 'Vie privée/Privacy'. Dans 'Règles de conservation' choisissez 'Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique'. Pour activer les cookies, cochez la case 'Accepter les cookies' du site web. Pour désactiver les cookies, décochez la case. Firefox vous offre aussi la possibilité de désactiver les cookies de tiers (third party cookies). Vous pouvez en outre régler la durée pendant laquelle les cookies seront conservés. En cliquant sur 'Afficher les cookies', vous pourrez éliminer un ou plusieurs cookies'.

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  Opera : Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur le menu 'Extra' et ensuite sur 'Préférences'. Via 'Avancé' et ensuite 'Cookies' vous pouvez effectuer vos réglages concernant les cookies. Vous disposez également de la possibilité de faire éliminer automatiquement les nouveaux cookies lors de la clôture de chaque session de consultation sur Internet. Vous avez par ailleurs aussi la possibilité de décider d'accepter ou non chaque cookie qui est envoyé sur votre ordinateur. Pour ce faire, il suffit d'activer 'Me demander avant d'accepter les cookies'. Une boîte de dialogue apparaît alors à chaque fois qu'un site veut stocker un cookie sur votre disque dur.

5. Modifications
5.1. STUYTS ACCOUNTING SERVICES se réserve le droit de modifier à tout moment la présente Déclaration de cookie. Vous avez la responsabilité de consulter vous-même régulièrement la Déclaration de cookie applicable et de tenir compte de sa dernière version. La présente Déclaration de cookie a été modifiée et révisée dernièrement en juin 2016.